Pour l’exercice de sa fonction, le Chef d’Etat-Major général des Armées, outre le cabinet dirigé par un officier supérieur nommé par décret, comprenant un aide de camp, son adjoint et une division chancellerie, dispose :

- d’un Bureau réservé ;

- de l’Etat-Major général des Armées ;

- des Etats-Majors de l’Armée de Terre, de l’Armée de l’Air et de la Marine nationale ;

- des écoles.

Art. 2. - Le Chef d’Etat-Major général des Armées est assisté par un officier général ou supérieur ayant le titre de Sous-Chef d’Etat-Major général des Armées nommé par décret.

Le Sous-Chef d’Etat-Major général des Armées dispose d’un cabinet dirigé par un officier supérieur, nommé par décision du Chef d’Etat-Major général des Armées qui prend l’appellation de Chef de Cabinet.

Art. 3. - Sont rattachées à l’Etat-Major général des Armées, pour emploi :

- La Direction du Génie et de l’Infrastructure des Armées ;

- la Direction du Matériel des Armées ;

- la Direction de l’Intendance des Armées ;

- la Direction des Transmissions et de l’Informatique des Armées ;

- la Direction de la Santé des Armées ;

- la Direction de la Prévention et de la Sécurité des Armées ;

- la Direction de l’Information et des Relations publiques des Armées ;

- la Direction de l’Action sociale des Armées.

Art. 4. - L’Etat-Major général des Armées est scindé en deux échelons :

- un échelon « Commandement » comprenant :

* la Division Coopération et Relations internationales ;

* le Commandement de la Formation ;

* le Centre de Prospective des Armées.

- un échelon « Etat-Major » dirigé par un officier général ou supérieur ayant le titre de Chef de l’Etat -Major, nommé par décret, et comprenant :

* le Bureau de Gestion des Systèmes
d’Information (BGSI) ;

* le Centre de Planification et de Conduite des Opérations (CPCO) ;

* la Division Entraînement - Organisation
(D.E.O.) ;

* la Division Renseignement (D.R.) ;

* la Division Soutien - Transit (D.S.T.) ;

* la Division Equipement - Infrastructures
(D.E.I.) ;

* la Division Personnels (D.PERS.) ;

* la Division Gestion - Formation (D.B.F.) ;

* la Division Budget - Finances (D.B.F.) ;

* la Division Contrôle - Etudes - Législation
(D.C.E.L.) ;

Le Chef de l’Etat-Major a le rang et les avantages d’un Chef d’Etat-Major d’Armée.

Art. 5. - Le Chef de l’Etat-Major dispose de quatre (4) sous-chefs, officiers généraux ou supérieurs, nommés par décret ayant les avantages d’un directeur de service et qui prennent les appellations suivantes :

-  Sous-Chef Opérations ;

-  Sous-Chef Logistique ;

-  Sous-Chef Ressources humaines ;

-  Sous-Chef Administration.

Il dispose en outre d’un secrétariat et d’un bureau courrier.

Art. 6. - Le Centre de Planification et de Conduite des Opérations et les huit (8) divisions, articulées en bureaux, sont placés sous l’autorité des sous-chefs ;

Ils sont dirigés, de même que le Bureau de Gestion des Systèmes d’Information, par des officiers supérieurs nommés par arrêté du Ministre chargé des Forces armées.